Tuiles et accessoires en terre cuite - Définitions et spécifications des produits

  • Remplissage et finition (élément de)

  • Couverture en petits éléments

  • Revêtement mural extérieur

Seuls les produits qui font l'objet d'une norme harmonisée ou d'un acte de mise en œuvre publiés au Journal Officiel de l’Union Européenne (JOUE) après le 7 janvier 2026 sont soumis au RPC 2024/3110.

Numéro de norme : 1304:2005

Réglementations françaises associées

Résistance mécanique et stabilité

Sécurité en cas d'incendie

Hygiène, Santé et Environnement

Utilisation durable des ressources naturelles